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SaLut PouR TouS LES AMORTISSEMENTS Sommaire Leon 1 : Notions juridiques Leon 2 : Calcul de l'amortissement linaire Leon 3 : Calcul de l'amortissement dgressif

 
2009-11-04, 18:08   : ( 1 )

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Les amortissements



SaLut PouR TouS

LES AMORTISSEMENTS


Sommaire


Leon 1 : Notions juridiques
Leon 2 : Calcul de l'amortissement linaire
Leon 3 : Calcul de l'amortissement dgressif
Leon 4 : Comptabilisations des amortissements
Leon 5 : Cession des immobilisations
devoir


I. DEFINITION DE L'AMORTISSEMENT

Les immobilisations peuvent subir une dprciation. Leur potentiel baisse alors avec le temps, l'usage, le changement technique.


La dprciation de l'immobilisation en question est constate par l'amortissement. Celui-ci consiste rpartir le cot du bien sur sa dure probable d'utilisation, selon un plan d'amortissement.


Ainsi selon l'article 14 alina 4 de la loi " la valeur d 'entre des lments de l'actif immobilis dont l'utilisation est limite dans le temps, doit faire l'objet de correction de valeur sous forme d'amortissement".


L'amortissement de la valeur d'un lment d'actif rsultant de causes dont les effet ne sont pas jugs irrversibles est constat par une provision pour dprciation.
Les incidences pratiques de ces principes sont :
-Constatation d'un amortissement sur les biens se dprciant d'un faon irrversible (bien qui se dprcie constamment, matriel, voiture....),
- Le plan d'amortissement est une rpartition du cot du bien c'est--dire limite au cot d'entre dans le patrimoine ou cot historique,
-Le plan d'amortissement est fonction d'un dure probable d'utilisation fixe lors de l'achat du bien. Cette dure est dtermine par l'entreprise en tenant compte de son systme de production.


Cas particulier


-Si l'utilisation du bien a t profondment modifie dans l'entreprise, cette dernire modifiera le plan d'amortissement,
-Si la dprciation supplmentaire constate n'est pas juge irrversible (dprciation momentane), cette dernire est constate sous forme de provision.


A leur date d'entre dans le patrimoine de l'entreprise, le biens acquis titre onreux sont enregistrs leur cot d'acquisition, les biens acquis titre gratuit leur valeur vnale et le biens produits leur cot de production.


"Le cot d'acquisition est gal au prix d'achat major des frais accessoires ncessaires la mise en tat d'utilisation du bien.
"Le cot de production est gal au cot d'utilisation des matires consommes (matires premires utilises) augment des charges directes (nergie, salaires, etc...) et d'une fraction des charges indirectes de production (charges de gestion).
"La valeur vnale d'un bien acquis titre gratuit correspond au prix qui aurait t acquitt dans des conditions normales du march.


Lors de l'entre d'un bien dans le patrimoine de l'entreprise, la valeur dtermine ne sera plus modifie (sauf cas exceptionnel). C'est le principe du COUT HISTORIQUE.


III. VALORISATION DES BIENS DE L'ENTREPRISE

Pour les lments d'actif immobilis, les valeurs retenues dans l'inventaire doivent, s'il y a lieu, tenir compte des plans d'amortissement. Si la valeur d'un lment de l'actif devient infrieure sa valeur nette comptable, cette dernire est ramene la valeur d'inventaire la clture de l'exercice, que la dprciation soit dfinitive ou pas.


Valeur nette comptable = valeur d'entre - amortissements pratiqus






Exemple :
Achat d'un matriel 500 000 Dhs le 10/06/N-3
Amortissements pratiqus depuis l'achat jusqu'au 31/12/N : 350 000 Dhs
Valeur nette comptable le 31/12/N : 500 000 - 350 000 = 150 000 Dhs








"Hypothse 1 :
Valeur d'inventaire (valeur actuelle) = 100 000 Dhs
Dans ce cas, la valeur d'inventaire tant infrieure de 50 000 Dhs (150 000 Dhs - 100 000 Dhs) la valeur nette comptable, l'entreprise doit constater la dprciation.


"Hypothse 2 :
Valeur d'inventaire (valeur actuelle) = 175 000 Dhs
Dans ce cas, la valeur d'inventaire tant suprieure de 25 000 Dhs (175 000 Dhs - 150 000 Dhs) la valeur nette comptable, l'entreprise ne constate pas la plus-value latente (gain potentiel ou ralisable) en application de la rgle de prudence. En effet, ici rien ne prouve que l'entreprise aura un acheteur offrant ce prix, et, en mentionnant la valeur d'inventaire, l'entreprise dgageait un "bnfice non ralis" sur lequel elle devrait payer un impt.




IV. LES DIFFERENTS AMORTISSEMENTS

Le plan comptable prvoit plusieurs mthodes d'amortissements pour dprciation des immobilisations.
Lorsqu'une mthode a t choisi, elle doit, en principe, tre identique pour une mme catgorie de biens utiliss dans les conditions similaires.


1.Amortissement linaire ou constant

L'amortissement linaire ou constant consiste dterminer annuellement une dotation (montant) gale la valeur d'acquisition X taux d'amortissement. Il rpartit de manire gale les dprciations sur la dure de vie du bien.


Exemple : Achat d'un bien 50 000 Dhs
Dure de vie 5 ans
Amortissement annuel : 50 000 Dhs/5 = 10 000 Dhs pour le calcul de l'amortissement linaire (voir leon N2)


2.Amortissement dgressif

L'amortissement dgressif consiste appliquer, au taux d'amortissement linaire, un coefficient de majoration variable selon la dure d'utilisation (voir leon N3 calcul de l'amortissement dgressif) ;


La constatation de la dprciation des biens est plus importante lors des premires annes, pour devenir plus faible en fin de priode d'amortissement.
Ce taux major s'applique chaque anne sur la valeur rsiduelle de l'immobilisation (valeur historique - amortissement).


3.Amortissement drogatoire

L'amortissement drogatoire est la constatation d'un cart entre l'amortissement conomique ou l'amortissement linaire par rapport un amortissement fiscalement autoris (amortissement dgressif ou amortissement exceptionnel concernant certaines immobilisations).
L'amortissement conomique peut tre l'amortissement linaire ou un amortissement dtermin en fonction de l'utilisation du bien dans l'entreprise.


CALCUL DE L'AMORTISSEMENT LINEAIRE

L'amortissement linaire ou constant est calcul par application d'un taux la valeur d'acquisition (prix d'achat augment des frais accessoires autoriss, transport, montage,)
L'annuit d'amortissement reprsente la dprciation annuelle d'amortissement


a = Vo x t/100


a = annuit d'amortissement
Vo = Cot d'acquisition de l'immobilisation
T/100 = taux d'amortissement exprim en pourcentage.
De cette formule nous pouvons dterminer le taux d'amortissement


T = 100 x a / Vo


La valeur nette d'amortissement (VNA) est gale la valeur d'origine de l'immobilisation diminue des annuits d'amortissement cumuls.


VNA = Vo - TOTAL des annuits d'amortissement


Exemple
c1/ Matriel de transport acquis le 1/1/N
Vo = 100 000
taux = 20 % Dure : 5 ans
annuit = 100.000 x 20/100 = 20.000


VNC = Vo - Total annuits


Fin de la premire anne
VNC = 100.000 - 20.000 = 80.000
Fin de la deuxime anne
VNC = 100.000 - 40.000 = 60.000
Fin de la troisime anne
VNC = 100.000 - 60.000
Fin de la Troisime anne
VNC = 100.000 - 60.000 = 40.000
Fin de la Quatrime anne
VNC = 100.000 - 80.000 = 20.000
Fin de la cinquime anne
VNC = 100.000 - 100.00 = 0


A la fin de la dure d'amortissement VNC = 0
- Valeur nette comptable = 0
- Somme des annuits = Vo]






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